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Marques déposées par monsieur L'HENORET Franck
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur L'HENORET Franck
Monsieur MICHET DE VARINE Dominique, François, Henri

Numéro de dépôt :
97674013
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 avril 1997 par monsieur L'HENORET Franck et monsieur MICHET DE VARINE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Les déposants sont monsieur L'HENORET Franck domicilié(e) Michel,demeurant: 7, rue Feutrier, 75018 Paris - France et monsieur MICHET DE VARINE Dominique domicilié(e) demeurant 16, boulevard Beaumarchais, 75011 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur L'HENORET Franck - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674013.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25 32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 avril 2007.

L'HENORET Franck a également déposé les autres marques suivantes : CREAD'HOC , W DOUBLE YOU , (Marque figurative) , AZIMUTH BUSINESS CONCEPT , INTELAX , PROFUSION


Monsieur L'HENORET Franck - Michel,demeurant: 7, rue Feutrier, 75018 Paris - France

Monsieur MICHET DE VARINE Dominique, François, Henri - demeurant 16, boulevard Beaumarchais, 75011 Paris - France


Monsieur L'HENORET Franck - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie; produits de l'imprimerie; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage et papier ou matières plastiques; cartes à jouer. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence Vêtements, chaussures, chapellerie (habillement). Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac; articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.